La prévoyance du TNS - Une garantie importante mais négligée par les TNS

La baromètre 2025 des TNS (Travailleurs Non-Salariés) de MetLife met en évidence que les TNS négligent de souscrire cette garantie que ce soit par méconnaissance ou en raison de son coût.

Seuls 45% des TNS ont souscrit un contrat prévoyance.

Que couvre le contrat Prévoyance et pourquoi est-il important pour un TNS ?

La prévoyance, c'est la garantie par un assureur des conséquences financières :

- d'un décès, il s'agit alors de verser un capital pour la famille ou les ayants-droits désignés du TNS, qui peut être complété de rentes pour mettre, aux choix, le conjoint ou les enfants à l'abri pendant une période jugée nécessire (par exemple pour terminer les études des enfants)

- d'un accident, il s'agit de verser une rente pour le cas où cet accident crée un handicap, au-delà de la prise en charge d'une période temporaire d'arrêt d'activité

- d'une maladie, il s'agit de verser des indemnités journalières, voire des rentes dans le cas de maladies invalidantes à long terme

- d'une prise en charge des frais fixes de l'entreprise (loyers, salaires personnels, charges récurrentes), qui ne seraient plus couverts du fait d'une diminuation des rentrées d'activité consécutives à l'absence du TNS

Il y a plusieurs raisons pour expliquer l'absence importante des contrats prévoyance chez les TNS :

1. le coût de la garantie, mais il peut être ajusté en choisissant de ne couvrir que les accidents importants, via des franchises adaptées (ce sont les accidents importants qui mettent en péril la famille ou l'entreprise du fait de l'arrêt d'activité du TNS)

2. Le fait que naturellement nous ayons tendance à sous-estimer la fréquence des accidents graves et à surestimer le poides des dépenses courantes (on préfére souscrire, à coût égal, un contrat santé plutôt qu'un contrat prévoyance, alors que les dépenses de santé, hors les hospitalisations importantes seront toujours une charge moins importantes qu'un sinistre de prévoyance)

3. Une méconnaissance des mécanismes d'indemnisation des régimes obligatoires des TNS qui sont malheureusement très inadaptés aux besoins d'un TNS et de sa famille. Il est fréquent que les IJ soient négligables, que les capitaux alloués en cas de situations graves (handicaps, décès...) soient totalement inadaptés aux besoins basiques d'une personne et de sa famille. Par exemple le montant de l'indemnité journalière d'un gérant de SARL ne pourra pas dépasser (dans le meilleur des cas) 64.52 € en 2025 sur une période maximale de 360 jours. Donc pour une longue maladie ou un arrêt de plus d'un an suite à accident, la perte au bout de 360 jours est à la seule charge du TNS.

Il est dans ce cas intéressant de laisser le régime social du gérant majoritaire de SARL prendre en charge les premiers mois et de ne faire intervenir le contrat prévoytance qu'au bout de plusieurs mois (c'est une franchise). L'assureur n'intervenant plus que pour les absences importantes, en tiendra compte et réduira le prix de sa couverture.
 

4. Une fausse idée des prises en charge des conséquences de certains accidents. Lorsque l'accident ou la maladie n'est pas la conséquence de l'acte d'un tiers, ses conséquences économiques sont entièrement supportées par le TNS. Par exemple :

4.1. Accident de la route où le TNS est responsable, son indemnisation hors contrat de prévoyance spécifique, sera constituée uniquement du capital conducteur de son contrat auto ou moto. S'il s'agit d'un contrat moto, ce capital sera insuffisant quoiqu'il arrive car très limité (en général allant de 10 k€ à 70 k€). Si c'est un accident auto, le capital sera plus important (en général de 150 k€ à 1 000 k€) mais l'assureur auto a une table d'indemnisation d'invalidité qui ne tient pas compte de la profession et surtout il décompte de son capital, tous les versements faits au titre d'un autre contrat de prévoyance.

4.2 Accidents sur le lieu de travail, pas de tiers responsable : l'indemnisation du TNS est faible selon la SSI, capital décès de 9 420 € max + 2 355 € par enfant à charge.

4.3. Accidents de la vie courante hors professionnel : voir 4.2.

5. Il n'est tout simplement pas toujours facile de prendre des dispositions pour le cas où on se retrouve dans une situation où ce contrat est nécessaire. Qui aime penser qu'il peut être victime d'un accident ou d'une maladie importante ? Le but n'est pas de penser à soi, mais aussi à ses proches et à prévoir un fonds permettant de surmonter ses épreuves auxquelles malheureusement on ne peut pas faire face comme une discussion avec un fournisseur, un client ou une administration, qui n'empêchent pas forcément de poursuivre et réussir son activité.

Conclusion

Nous recommandons au TNS de souscrire un contrat de prévoyance, non pas pour subvenir aux situations courantes de la vie d'un impact limité, mais pour les accidents ou situations entraînant des conséquences importantes : décès, arrêts supérieurs à plusieurs mois à un an. Il pourra obtenir un contrat prévoyance à un coût raisonnsable. En complément, le TNS devra prévoir une trésorerie d'urgence, soit par dépôt bancaire, compte d'associé, placement en contrat vie ou autre épargne pouvant être mobilisée à court terme.

AUDITEN COURTAGE, 4, place Louis Blanc, 83000 TOULON, est un courtier indépendant qui vous propose des contrats prévoyance et vous accompagne dans leur gestion et le maintien à jour des capitaux, pour q'u'ils restent adaptés à votre situation réelle.